Nous vous rappelons que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé.

ATTENTION : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D’UTILISATION SUIVANTES AVANT DE CONSULTER CE SITE. EN ENTRANT SUR CE SITE, VOUS SIGNIFIEZ QUE VOUS ACCEPTEZ LES PRESENTES CONDITIONS D’UTILISATION. SI VOUS NE LES ACCEPTEZ PAS, VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER CE SITE.

La consultation du site www.heywang-vins.fr suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation. Les termes  » le site  » ou  » les sites  » désignent ci-après le site Internet du Domaine HEYWANG, situé à 67140 Heiligenstein.

Identification de l’éditeur (gestionnaire) et de l’hébergeur du site

Directeur de publication

Hubert HEYWANG Vigneron Indépendant – 7 rue Principale – 67140 HEILIGENSTEIN
Tél. 03 88 08 91 41 – E-mail : contact@heywang-vins.fr

Hébergeur du site 

CORAXIS
Espace Européen de l’Entreprise
11 Rue de La Haye
67300 Schiltigheim

Tél 03.88.27.53.80 / Fax 03.88.27.53.70
e-mail : info@coraxis.fr

Conditions d’utilisation

La marque et le logo sont des marques déposées. Aucun autre droit que celui de visiter les sites n’est conféré à quiconque.

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibé, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Propriété intellectuelle

2.2.1 Le site web a été réalisé par la société :

CREATION MAGNOLIA
17 rue de l’église
67680 Epfig

www.creation-magnolia.fr

2.2.2 Tous les éléments du présent site web (textes, photographie, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc…) sont la propriété exclusive de la société Magnolia et du Domaine HEYWANG.

2.2.3 Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.

2.2.4 La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la Société HEYWANG. (contact@heywang-vins.fr)

2.2.4.1 Est interdite la présentation d’une des pages du site www.heywang-vins.fr dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing).

2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.1.2 et 2.2.4 fera l’objet de poursuite judiciaires, en France, comme à l’étranger.

2.3 Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

3. Données personnelles

3.1 Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite  » Informatique et libertés  » ; il a été déclaré auprès de la commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

3.2 Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite  » Informatique et libertés « , vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l’article 34 de ladite loi. Contactez-nous à l’adresse suivante : Hubert HEYWANG Propriétaire-Vigneron 7 rue Principale – 67140 HEILIGENSTEIN, en joignant à votre courrier une copie de votre carte d’identité ou de votre passeport.

3.3 Destination des informations recueillies

Les messages électroniques envoyés par l’intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d’accès et de rectification s’exercent auprès du Service Technique webmaster

3.4 Exercice Droit d’opposition ( Opt-out ) Art.26 loi 1978

Si vous ne souhaitez pas que les données personnelles vous concernant soient utilisées à des fins de prospection par le Domaine HEYWANG, faites-le nous savoir à contact@heywang-vins.fr en indiquant bien les données concernées.

4. Responsabilité

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraientt engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

5. Mise à jour des mentions légales

Le Domaine HEYWANG se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Le Domaine HEYWANG invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.